| Auteur |
Titre : statut |
| 2006-04-14 15:38:56 |
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dragosvoivoddragon
Sexe :
Status : OfflineConfig :   
Rang : Détecteur de piège
Envois :19
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ah bah je préfère les statues de marbres mais bon... 
Sinon, il manque un article de poids, l'éventuelle dissolution qui, même si elle n'est pas à ,l'ordre du jour, ce doit d'être statuer pour éviter tout malentendu en cas que... 
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Citation :
Plus tard dans un coin de bistrot
Devant un billard électrique,
Tu m'as montre ta déchirure.
Tu m'as dit d'étranges paroles
Qui volaient comme des chauves-souris
Au milieu de ta chevelure.HFT |
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| 2006-04-02 14:02:19 |
 
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François
Sexe : Homme
Status : Config :  
Rang : Gros Bill Envois : 219  shirow9@hotmail.com  shirow9 |
Ah? J'ignorais. Mais, à bien y réfléchir, ça paraîtrait logique... A discuter lors de l'AG. Tu pensais à quoi, de manière plus précise? Qui et comment est autorisé à dissoudre l'assoc', le devenir potentiel des biens de l'associations, ce genre de choses?
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"On peut douter de tout, sauf de la nécessité de se trouver du côté de celui qui a le pognon." - Léodagan. |
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| 2006-04-02 16:38:55 |
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Nico
Rex Aggartha
Sexe : Homme
Status : Config : 
Rang : Gros Bill Envois : 140 |
C'est un article qu'on avait décidé d'enlever parce qu'on trouvait ça con. S'il faut le remettre, c'est comme si c'était fait.
Il faudra juste qu'on évite l'improvisation le 14. L'idée, c'est qu'on fasse la lecture des modifs qu'on aura faites d'ici là, ou qu'on fasse circuler un exemplaire des statuts mis à jour. Mon but, c'est de ne pas devoir emmerder tout le monde en faisant une deuxième AG.
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"Et les Champs, est-ce qu'ils sont magiques ?" |
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| 2006-04-03 11:25:23 |
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dragosvoivoddragon
Rang : Détecteur de piège Envois : 19 |
yep, completement d'accord
La seule chose, pour éviter toute embrouille si un jour... C'est de savoir comment les biens de l'asso. et surtout les dons fait durant toutes ces années, sont redistribués, s'ils le sont, etc.
Bref, éviter toute confrontation qui n'aurait aucun intérèt... 
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Citation :
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| 2006-04-03 12:33:11 |
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Nico
Rex Aggartha
Sexe : Homme
Status : Config :
Rang : Gros Bill Envois : 140 |
Citation :
Article 15 DISSOLUTION.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci ; l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. Recopié à un point-virgule près d'après les statuts actuels.
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"Et les Champs, est-ce qu'ils sont magiques ?" |
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| 2006-04-04 16:01:22 |
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François
Sexe : Homme
Status : Config :
Rang : Gros Bill Envois : 219 shirow9@hotmail.com shirow9 |
Bon, je me souviens pas en avoir discuté, d'un autre côté j'étais dans un sale état ce soir là..... alors.......
Je sais pas, en toute honnêteté... Si il vous semble, ou si arnaud tu es convaincu que légalement ils doivent figurer dans les statuts, on les met. De toutes manières, c'est certain que c'est une mesure de précaution. Je serais plutot pour les voir figurer.
--Message édité par François le 04-04-06 à 16:05:19--
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"On peut douter de tout, sauf de la nécessité de se trouver du côté de celui qui a le pognon." - Léodagan. |
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| 2006-04-04 20:17:59 |
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dragosvoivoddragon
Rang : Détecteur de piège Envois : 19 |
ben perso je pense que ça suffit. peut être juste rajouter les éléments essentiels des lois citées dans l'article, que les gens sachent exactement à quoi s'en tenir sans avoir recours à un code 
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Citation :
Plus tard dans un coin de bistrot
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| 2006-04-12 14:36:16 |
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Ratafia
Sexe : Homme
Status : Config : 
Rang : Grand Maître Envois : 103 rap_tou@hotmail.com |
Effectivement, la dissolution peut y figurer. Maintenant, la loi de 1901 gère tout ce qu'il manque dans des statuts, si besoin.
La règle, c'est qu'une assos doit liquider ses biens vers une autre assos loi 1901 ou un organisme à but non lucratif. Personne ne doit tirer bénéfice de la dissolution.
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| 2006-04-14 12:18:18 |
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dragosvoivoddragon
Rang : Détecteur de piège Envois : 19 |
Au fait, en parlant de statut...
Toujours la même sempiternelle question qui me ... Bref, y aura-t-il une voiture pour me ramener ce soir si je viens à l'AG ?
Mmmmmmmmm ?!
PS : et une voiture pour m'emener d'un arrête de bus quelconque jusqu'au club ?
Re Mmmmmmmmmhhhhh ?! mais cette fois avce des hhhh c'est plus jolie 
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Devant un billard électrique,
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| 2006-04-14 14:44:55 |
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Nico
Rex Aggartha
Sexe : Homme
Status : Config :
Rang : Gros Bill Envois : 140 |
Pour l'aller, si tu arrives aux Coquetiers vers 21h - 21h15, je t'emmeène. Le voyage retour, ce sera pour le dernier à mettre la main sur la tête, comme d'hab 
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"Et les Champs, est-ce qu'ils sont magiques ?" |
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| 2006-04-14 15:38:56 |
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dragosvoivoddragon
Rang : Détecteur de piège Envois : 19 |
Bon bah alors je vais prendre mon épée +30 invocatrice de conducteur de voiture pour le retour au Bourget
Sinon pour l'aller pas de problème, à part si le 701 me fait faux bond
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Plus tard dans un coin de bistrot
Devant un billard électrique,
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